Mentions Légales
Éditeur et Responsable de la Publication :
Nom de l'entreprise : NASRI-NAZON 2
Adresse : 159 Avenue de l'Eygala, 38700 Corenc
Téléphone : 04 58 00 32 43SIREN : 791 486 830 00015
Numéro de TVA : [Insérer le numéro de TVA le cas échéant]
Création et Support Technique :
Le site internet a été créé et est géré par Wenoble :
Site Web : www.wenoble.fr
Nom de la société : Boillot Célien
Adresse : 105 Traverses des Treilles, Saint-Ismier, France
Téléphone : +33 (0)6 58 64 93 81
L'hébergement de ce site est situé en France.
Engagement de NASRI-NAZON 2 :
Même en cas de service payant, NASRI-NAZON 2 s'engage à ne pas communiquer de bases de données nominatives (e-mails, coordonnées, etc.) à des tiers. Nous accordons une grande importance à la confidentialité des utilisateurs de la plateforme lorsqu'ils fournissent leurs informations. En conséquence, nous refusons de les exposer ultérieurement à des campagnes commerciales ou publicitaires externes qui ne sont pas liées à l'utilisation de NASRI-NAZON 2.
Propriété :
Conformément à la loi française du 11 mars 1957, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle du contenu du site toppizza-corenc.com sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. Tous les contenus présentés sur toppizza-corenc.com sont protégés par les droits moraux et patrimoniaux de l'auteur .Le propriétaire de NASRI-NAZON 2 détient les droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données relatifs à :
i) l'organisation et la présentation du service,
ii) les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces, et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service,
iii) les données disponibles sur le service.
Toute extraction et/ou réutilisation d'une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être autorisées que par le propriétaire de NASRI-NAZON 2. toppizza-corenc.com est la propriété de la société NASRI-NAZON 2 (SIREN : 791 486 830 00015).
Informatique et Liberté :
Conformément à la législation française "Informatique et Libertés," toute personne citée dans ce service a le droit d'accéder aux informations la concernant et de les rectifier si nécessaire.
toppizza-corenc.com est enregistré auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).
Veuillez noter que vous devez ajouter le numéro de TVA si votre entreprise en possède un. Assurez vous également que toutes les informations sont à jour et conformes à la réglementation en vigueur.
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